Déposée le 27 novembre 2009 par la société PATRINOVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RÉGULATEUR BIOMIMÉTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-53 du 31 décembre 2009.
Le déposant est la société PATRINOVE domicilié(e) 60 rue Duguesclin - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 667 630 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Tripoz, M. DUBUIS Benjamin domicilié(e) Le Pôle Sud, 22 rue Seguin - 69002 - LYON - France.
La marque RÉGULATEUR BIOMIMÉTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATRINOVE, Société civile - 60 rue Duguesclin - 69006 - LYON - France - SIREN 350667630
Cabinet Tripoz, M. DUBUIS Benjamin - Le Pôle Sud, 22 rue Seguin - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Inscription le 27 décembre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°691745 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-27
Inscription le 21 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706530 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Inscription le 21 septembre 2017 - Concession de licence n°708454 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-21
Inscription le 12 février 2019 - Concession de licence n°748881 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2019 n°2727832 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-09
Compléments nutritionnels comprenant des protéines, des glucides, des lipides et/ou des fibres, ou des éléments micro nutritionnels tels que des vitamines et/ou des minéraux, des acides aminés et/ou des acides gras, à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toutes les formes galéniques. ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Produits et compléments nutritionnels et alimentaires, micro nutriments comprenant ou à base de vitamines et/ou de minéraux, et/ou d'acides aminés et/ou d'acide gras essentiels et/ou d'extraits de plantes à usage médical destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime normal, compléments nutritionnels (ou compléments alimentaires) à usage non médical ; aliments pour bébé à usage non médical. ;
Compléments alimentaires à base de poissons ou de viandes.
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